Annonces Légales

Vente ambulante en bordure de la route départementale 458

Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 458, commune de La Garde-Adhémar. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un

En savoir plus

Vente ambulante en bordure de RD112

Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 59, commune de Saint-Barthélémy-de-Vals. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis

En savoir plus

Vente ambulante en bordure de la route départementale 532

Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 532, commune de Chanos-Curson. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis

En savoir plus

Appel à projets – Création de 250 mesures d’aides éducatives à domicile pour un public mixte de 0 à 18 ans

Le présent appel à projet a pour objet la création, la formalisation et la mise en œuvre de 250 mesures d’Aide Éducative à Domicile (AED), dans le cadre de la

En savoir plus

Appel à projets – Rétention et infiltration de l’eau dans les sols agricoles

Le Département a adopté sa stratégie agricole le 27 mars 2023 avec notamment l’ambition : « d’accompagner les transitions pour faire face aux défis environnementaux et sociétaux ». Parmi les sujets majeurs d’intervention

En savoir plus

APPEL À PROJETS – ECONOMIE SOLIDAIRE DE PROXIMITÉ 2025

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de santé, garant des solidarités humaines et territoriales, le Département de la Drôme soutient des actions qui participent de

En savoir plus

Vente ambulante en bordure de route départementale 532

Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 532, commune de Chanos-Curson. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis

En savoir plus

Appel à projets en vu de la cession du site de la Direction des solidarités – 26000 Valence

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9, représenté par Madame Marie-Pierre Mouton Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue

En savoir plus

Index égalité professionnelle

Comme le prévoit l’article L 132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique, le Département publie annuellement le résultat en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes

En savoir plus

Appel à projets en vue de la cession du site de l’ex-Collège du Pays de l’Herbasse – 26260 Saint-Donat-sur-l’Herbasse

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9, représenté par Madame Marie-Pierre Mouton Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue

En savoir plus