Annonces Légales

Appel à concurrence – Occupation du domaine public routier (RD 59 – Pierrelatte)

Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 59, sur la commune de

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Appel à concurrence – Occupation du domaine public routier (RD 94 – Pelonne)

Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 94, sur la commune de

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Appel à projet 2021 au titre du budget d’intervention de la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des SAAD de la Drôme

Le Département de la Drôme et la CNSA ont conclu une convention 2021-2024 dans le cadre du budget d’intervention de la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services

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Appel à projets FSE 2021 – Mise en activité et accompagnement socio-professionnel dans le cadre des ACI

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante : activités d’assistance aux personnes, au travers

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Appel à projets FSE 2021 – Accompagnement socioprofessionnel des personnes en parcours d’insertion vers l’emploi

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante :  activités d’«accompagnants socioprofessionnels de personnes en

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Appel à projets – Economie solidaire de proximité 2021

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

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Appel à projet – Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA) : 2ème semestre 2021

La Conférence des Financeurs de la Prévention et de la Perte d’Autonomie des personnes âgées (CFPPA) est un dispositif de la Loi du 28 décembre 2015 relative à l’Adaptation de

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Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme a organisé une concertation préalable

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Vente immobilière – Immeuble de bureaux à Valence (Chamberlière)

Situation : Valence, limitrophe Bourg les Valence, quartier la Chamberlière, la Belle Meunière, 15 rue Simone Signoret, à proximité immédiate des commerces, dans une zone résidentielle. Bien : bâtiment de

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

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