Annonces Légales

Appel à projets FSE 2021 – Mise en activité et accompagnement socio-professionnel dans le cadre des ACI

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante : activités d’assistance aux personnes, au travers

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Appel à projets FSE 2021 – Accompagnement socioprofessionnel des personnes en parcours d’insertion vers l’emploi

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante :  activités d’«accompagnants socioprofessionnels de personnes en

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Appel à projets – Economie solidaire de proximité 2021

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

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Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme a organisé une concertation préalable

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Vente immobilière – Immeuble de bureaux à Valence (Chamberlière)

Situation : Valence, limitrophe Bourg les Valence, quartier la Chamberlière, la Belle Meunière, 15 rue Simone Signoret, à proximité immédiate des commerces, dans une zone résidentielle. Bien : bâtiment de

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

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Enquête publique – RD 94 : déviation de Suze la Rousse

Le projet d’aménagement de la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse est soumis à une enquête publique environnementale unique, regroupant : une

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Somme des 10 salaires les plus élevés du Conseil départemental de la Drôme

En application de l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les départements de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur

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Appel à projets – Valorisation des sublimes routes du Vercors

Démarche stratégique du Département de la Drôme, la mise en valeur des Sublimes Routes du Vercors vise l’enrichissement, le renouvellement et la diversification de l’offre touristique de la destination Vercors.

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Enquête publique – Echanges et Cessions d’Immeubles Forestiers à Chamaloc

Dates de l’enquête Du vendredi 13 décembre 2019 au mardi 14 janvier 2020 inclus. Objet de l’enquête La Commission Communale d’Aménagement Foncier de CHAMALOC a proposé de réaliser une opération d’Echanges et Cessions

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