Annonces Légales

Appel à projet – Pour une alimentation solidaire et émancipatrice

Le Département a adopté sa stratégie alimentaire 2023-2028 « Manger drômois, manger mieux – Un Département fer de lance d’une alimentation locale et de qualité pour tous les Drômois ». Celle-ci a

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Appel à manifestations d’intérêt – Pour une alimentation durable et de qualité dans la restauration collective publique

Le Département a fait de l’accès de tous à une alimentation saine et de qualité une priorité. Ainsi dans le cadre de son Projet Alimentaire de Territoire (PAT), il propose

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Appel à projets – Economie solidaire de proximité 2023

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

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Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme a organisé une concertation préalable

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

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Enquête publique – RD 94 : déviation de Suze la Rousse

Le projet d’aménagement de la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse est soumis à une enquête publique environnementale unique, regroupant : une

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Somme des 10 salaires les plus élevés du Conseil départemental de la Drôme

En application de l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les départements de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur

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Appel à projets – Valorisation des sublimes routes du Vercors

Démarche stratégique du Département de la Drôme, la mise en valeur des Sublimes Routes du Vercors vise l’enrichissement, le renouvellement et la diversification de l’offre touristique de la destination Vercors.

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Enquête publique – Echanges et Cessions d’Immeubles Forestiers à Chamaloc

Dates de l’enquête Du vendredi 13 décembre 2019 au mardi 14 janvier 2020 inclus. Objet de l’enquête La Commission Communale d’Aménagement Foncier de CHAMALOC a proposé de réaliser une opération d’Echanges et Cessions

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Plan déchets non dangereux Drôme-Ardèche

Déchets non dangereux , qui fait quoi ? Les Départements ont la compétence« planification des déchets non dangereux » pour l’ensemble des acteurs et sur l’ensemble de la chaîne (production, collecte, traitement)

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