Annonces Légales

Appel à projets FSE 2021 – Mise en activité et accompagnement socio-professionnel dans le cadre des ACI

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante : activités d’assistance aux personnes, au travers

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Appel à projets FSE 2021 – Accompagnement socioprofessionnel des personnes en parcours d’insertion vers l’emploi

Le présent appel à projets vise à couvrir le cofinancement par le Fonds social européen (FSE) de la typologie d’opérations et d’activités suivante :  activités d’«accompagnants socioprofessionnels de personnes en

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Appel à concurrence – Occupation du domaine public du Département de la Drôme (médiathèque – Saint Vallier)

Cet avis a pour objet de proposer les services d’un food-truck sur le site de la médiathèque Drôme des Collines à Saint-Vallier (26240), en vertu des articles L. 2122-1-1 et suivants

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Appel à projets – Economie solidaire de proximité 2021

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

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Appel à projet – Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA) : 2ème semestre 2021

La Conférence des Financeurs de la Prévention et de la Perte d’Autonomie des personnes âgées (CFPPA) est un dispositif de la Loi du 28 décembre 2015 relative à l’Adaptation de

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Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme organise une concertation préalable pour

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Vente immobilière – Immeuble de bureaux à Valence (Chamberlière)

Situation : Valence, limitrophe Bourg les Valence, quartier la Chamberlière, la Belle Meunière, 15 rue Simone Signoret, à proximité immédiate des commerces, dans une zone résidentielle. Bien : bâtiment de

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

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Appel à projets – Centres Villes et Villages, session 2020

Garant des solidarités humaines et territoriales, le Département souhaite conforter un équilibre territorial et veiller à la complémentarité de ses pôles d’attraction ainsi que renforcer leur attractivité dans le cadre

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Enquête publique – RD 94 : déviation de Suze la Rousse

Le projet d’aménagement de la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse est soumis à une enquête publique environnementale unique, regroupant : une

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