Annonces Légales

Appel à projet : Coordination et suivi des parcours d’accompagnement des bénéficiaires du RSA

Objectif de l’AAP L’objectif global est de favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances, la non discrimination et la participation active, et , des bénéficiaires améliorer l’employabilité du

Appel à projet : Intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale

Objectif de l’AAP : L’objectif principal est de soutenir l’accompagnement social des plus vulnérables, sans le rattacher à une finalité d’accès ou retour à l’emploi, en vue de leur remobilisation

Appel à Manifestation d’Intérêt relatif au versement de l’Aide à la Vie Partagée (AVP) à destination des personnes handicapées vieillissantes résidant au sein d’un Habitat Inclusif

Dans le cadre de la Conférence des Financeurs de l’Habitat Inclusif, le Département de la Drôme lance un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) relatif au versement de l’aide à la

Appel à projet en vue de la cession du site de l’ancienne gendarmerie – Bourg de Péage

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9 représenté par Madame Mouton, Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue de

Appel à projets en vue de la cession du site ex-internat du Lycée Triboulet – Romans-sur-Isère

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9 représenté par Madame Mouton, Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vu de

Appel à manifestations d’intérêt – Pour une alimentation durable et de qualité dans la restauration collective publique

Le Département a fait de l’accès de tous à une alimentation saine et de qualité une priorité. Ainsi dans le cadre de son Projet Alimentaire de Territoire (PAT), il propose

Appel à projets – Economie solidaire de proximité 2023

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme a organisé une concertation préalable

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

Enquête publique – RD 94 : déviation de Suze la Rousse

Le projet d’aménagement de la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse est soumis à une enquête publique environnementale unique, regroupant : une