Annonces Légales

Appel à concurrence – Occupation du domaine public routier (RD 458 – La Garde Adhémar)

Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 458, sur la commune de

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Appel à projet en vue de la cession du site du Valdrôme Station (26)

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9 représenté par Madame Mouton, Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue de

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APPEL À PROJETS – ECONOMIE SOLIDAIRE DE PROXIMITÉ 2024

Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité

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Appel à projet – Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA) : 2nd semestre 2024

La Conférence des Financeurs de la Prévention et de la Perte d’Autonomie (CFPPA) est un dispositif issu de la Loi du 28 décembre 2015 relative à l’Adaptation de la Société

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Appel à Projets “ Accompagner ma structure de médiation numérique ”

Le Département a adopté sa nouvelle stratégie numérique le 20 novembre 2023 autour de 3 objectifs : Accompagner l’autonomie numérique de tous les Drômois Simplifier l’administration Garantir un territoire attractif

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Appel à projet en vue de la cession du site de l’ancienne gendarmerie – Bourg de Péage

Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9 représenté par Madame Mouton, Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue de

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Appel à manifestations d’intérêt – Pour une alimentation durable et de qualité dans la restauration collective publique

Le Département a fait de l’accès de tous à une alimentation saine et de qualité une priorité. Ainsi dans le cadre de son Projet Alimentaire de Territoire (PAT), il propose

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Concertation préalable du public – Projet d’aménagement de la RD 112 à Bren

Suite à la délibération de la commission permanente du Conseil départemental de la Drôme en date du 1er février 2021, le Département de la Drôme a organisé une concertation préalable

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Le Conseil départemental de la Drôme présente son Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 3ème échéance. Les bruits de l’environnement, générés par les routes, les voies ferrées, le

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Enquête publique – RD 94 : déviation de Suze la Rousse

Le projet d’aménagement de la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse est soumis à une enquête publique environnementale unique, regroupant : une

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