Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 777, commune de Chamaloc. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis
En savoir plusAnnonces Légales
Vente ambulante en bordure de route départementale 93
Appel à concurrence de vente ambulante en bordure de route départementale 93, commune de Mirabel-et-Blacons. L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis
En savoir plusImmeuble à vendre – Saint-Jean-en-Royans
Décembre 2024 – Immeuble 17 pièces 310 m² à Saint-Jean-en-Royans À vendre : Immeuble de 310 m² en R+2 + sous-sol sur terrain de 624 m². Situé dans un quartier
En savoir plusMaison à vendre – Romans-sur-Isère
Décembre 2024 – Maison 5 pièces d’environ 145 m² sur un terrain constructible d’environ 1400 m² À vendre : Dans le quartier OUEST de Romans-sur-Isère, à seulement 10 minutes à
En savoir plusIndex égalité professionnelle
Comme le prévoit l’article L 132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique, le Département publie annuellement le résultat en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
En savoir plusAppel à projets en vue de la cession du site de l’ex-Collège du Pays de l’Herbasse – 26260 Saint-Donat-sur-l’Herbasse
Le Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot 26026 VALENCE cedex 9, représenté par Madame Marie-Pierre Mouton Présidente du Conseil départemental, organise un appel à projets en vue
En savoir plusAppel à projets à destination des offices de tourisme, EPCI et associations
Le Département de la Drôme a adopté en juin 2023 une stratégie d’attractivité touristique et résidentielle 2023-2028 : « Une terre d’Hospitalité, un Département par et pour ses habitants ».
En savoir plusTableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
Conformément à la législation, le Département de la Drôme a l’obligation de publier sur son site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. La loi du 19
En savoir plusDéclaration d’intention – Projet de déviation de la RD94 à Tulette
Conformément au Code de l’Environnement (articles L121-18 et R121-25), le projet d’aménagement de la déviation de la RD94 de Tulette entre dans le champ d’application du droit d’initiative du public.
En savoir plusAPPEL À PROJETS – ECONOMIE SOLIDAIRE DE PROXIMITÉ 2024
Chef de file dans l’exercice des compétences en matière d’action sociale, de développement social, de résorption de la précarité énergétique, de l’accès à l’autonomie des personnes et de la solidarité
En savoir plus