FAQ Рfutur coll̬ge Mercurol-Veaunes

Retrouvez dans cette foire aux questions (FAQ) des réponses à vos questions sur la nouvelle sectorisation, les transports scolaires, la poursuite de scolarité dans le collège d’origine ou encore l’offre des enseignements dispensés au nouveau collège de Mercurol-Veaunes.

Un nouveau collège à Mercurol-Veaunes. Pourquoi ?
La capacité d’accueil de plusieurs collèges du secteur (collège Marie Curie de Tournon-sur-Rhône, collège Pagnol à Valence…) est dépassée depuis quelques années. Il était nécessaire de rééquilibrer les effectifs.

Quand le nouveau collège de Mercurol-Veaunes ouvrira t-il ses portes ?
L’ouverture est prévue pour la rentrée scolaire de septembre 2023. Son inauguration aura lieu vendredi 15 septembre 2023, durant laquelle les parents d’élèves pourront visiter l’établissement.

Sectorisation

Quelles sont les communes du secteur du collège de Mercurol-Veaunes ?
Le collège accueillera à la rentrée scolaire 2023 tous les collègiens des communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Crozes Hermitage, Larnage, Mercurol-Veaunes, Pont de l’Isère, La Roche de Glun ainsi qu’une partie de la commune de Tain l’Hermitage.

Pourquoi la commune de Tain n’est-elle pas sectorisée en totalité vers Mercurol ?
L’accueil de tous les collégiens drômois aurait conduit à construire un collège avec une importante capacité, ce qui n’était pas souhaitable.

Qu’est ce qui fera référence concernant les élèves de Tain quant à leur collège d’affectation ?
Sur Tain, la limite du secteur se calque sur la limite des secteurs des deux écoles publiques. Les élèves scolarisés à l’école Jules Vernes seront scolarisés au collège Marie Curie alors que les écoliers fréquentant l’école Jean Moulin se rendront au collège de Mercurol.

Mon enfant est scolarisé au collège de Tournon-sur-Rhône / Saint Donat / Marcel Pagnol ? Peut-il y rester jusqu’à la 3ème ?
Votre enfant peut terminer sa scolarité dans le collège d’origine. C’est un droit.

L’aîné de mes enfants a débuté sa scolarité au collège de Tournon-sur-Rhône / St Donat / Marcel Pagnol. Son frère entre en sixième en septembre prochain. Ce dernier peut-il être scolarisé dans le même établissement que celui de son frère ?
Pour cela vous devez demander une dérogation auprès du Directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale à Valence. La demande sera étudiée conformément à la réglementation qui détermine les différentes priorités et dans la limite de la capacité d’accueil de l’établissement demandé.

Résidant sur une commune autre que celles du secteur du collège (citées ci-dessus) peut-on obtenir une dérogation pour scolariser notre enfant à Mercurol ?
Vous pourrez demander une dérogation auprès du Directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale à Valence. La demande sera étudiée conformément à la réglementation qui détermine les différentes priorités et dans la limite de la capacité d’accueil de l’établissement demandé.

Pour connaître la procédure, vous disposez des informations sur le site internet de l’académie de Grenoble

Vous pouvez également vous rapprocher des services départementaux de l’Education Nationale :
Service Scolarit̩ РDSDEN de la Dr̫me
Place Louis le Cardonnel 
26000 Valence
ce.26i-scolarite@ac-grenoble.fr

Ma fille va entrer en 6ᵉ au collège de Mercurol, dois-je attendre courant mars afin de connaître le processus d’inscription car elle est actuellement en CM2 sur une école qui ne dépend pas du secteur du collège ?
Tous les directeurs des écoles publiques et privées sous contrat de la Drôme ont été destinataires des informations relatives à la procédure d’affectation en 6ème . et sont les premiers interlocuteurs des familles.
Toutes les informations adéquates sont par ailleurs directement disponibles sur le site internet de la DSDEN.
En cas de d’éventuelles difficultés, le service de la Discol est à l’écoute des familles.

Mon fils souhaite rester à Marie Curie en 3ᵉ son frère arrive en 6ᵉ peut-il choisir d’aller a Marie Curie pour regroupement de fratrie ?
Pour les fratries, c’est le principe habituel des dérogations qui s’applique.
Les informations relatives à la procédure de demande de dérogation pour une entrée en 6ème sont consultables en ligne et sont communiquées aux familles via l’école d’origine de leur enfant
www1.ac-grenoble.fr/article/votre-enfant-entre-a-l-ecole-au-college-au-lycee-en-drome-26-122037
Rubrique ENTRÉE EN 6ème : AFFELNET 6ème – procédures d’affectation des élèves et de dérogation à la carte scolaire

Vous exprimerez votre vœu de dérogation sur le « volet 2 », qui sera transmis par l’école d’origine de votre enfant à la DSDEN de l’Ardèche (département du Collège Marie Curie), laquelle vous informera de la suite réservée à votre demande de dérogation.

Le formulaire de demande de dérogation pour une entrée en 5ème, 4ème ou 3ème sera quant à lui très prochainement disponible en ligne www1.ac-grenoble.fr/article/votre-enfant-entre-a-l-ecole-au-college-au-lycee-en-drome-26-122037
Rubrique : ENTRÉE EN 5ème, 4ème et 3ème : calendrier et procédure de demande de dérogation à la carte scolaire en collège

Mon fils étant dans le privé aura-t-il autant de chance d’être pris au collège de Mercurol qu’un élève actuellement dans le public ?
Tous les élèves relevant de la sectorisation du collège ont vocation à y être inscrits sans aucune distinction du collège d’origine.

Transports scolaire (Arche Agglo, La Région)

Une ligne de transport scolaire desservira-t-elle le nouveau collège de Mercurol ? Quels sont les arrêts et horaires ? Plusieurs dessertes seront-elles assurées le matin et le soir ?
La compétence des transports scolaires revient à Arche Agglo sur son périmètre. Le transport scolaire sera assuré à destination du collège de Mercurol. Plusieurs circuits sont actuellement à l’étude.

Cette ligne sera-t-elle directe ou desservira-t-elle d’autres communes ?
Une ligne de transport peut, selon les cas, desservir une ou plusieurs communes. Ce choix s’effectue en fonction des effectifs à prendre en charge aux différents arrêts. Aussi, le trajet du matin peut être différent de celui du soir. Par exemple, un élève peut bénéficier d’un trajet direct et rapide le matin, mais d’un trajet moins direct et plus long le soir.

Certains élèves vont souhaiter terminer leur scolarité dans le collège qu’ils fréquentent actuellement. Les transports scolaires vers ces collèges seront-ils maintenus ?
Concernant le transport vers Pagnol, le transport scolaire relève de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Une offre de transport vers Pagnol sera maintenue pendant une période de transition, fonction du nombre d’élèves restant à transporter chaque année.
Concernant le transport vers Tournon, le transport scolaire relève d’Arche Agglo. Il sera maintenu puisque des lycéens habitent les communes concernées. Concernant les collégiens, ils pourront bénéficier gratuitement de ce service pour 3 années maximum. Passé ce délai, les collégiens scolarisés au collège public auront le statut de non ayant droit, devront s’acquitter d’une surtaxe de 90€, et seront pris en charge dans la limite des places disponibles.
Concernant le transport vers St Donat, le transport scolaire relève d’Arche Agglo. Il sera maintenu durant la période de transition afin d’assurer la continuité du parcours scolaire aux collégiens qui, au moment de leur entrée dans cet établissement, respectaient la carte scolaire.

Les élèves scolarisés à Tournon par voie dérogatoire bénéficieront-ils de la gratuité du service de transport scolaire ?
Le transport scolaire vers Tournon relève d’Arche Agglo. Les dérogations n’ouvrent pas droit à la gratuité pour les moins de 16 ans. Cela signifie que les élèves de 6e scolarisés au Collège Marie Curie à Tournon-sur-Rhône suite à l’obtention d’une dérogation sont autorisés à prendre le car dans la limite des places disponibles, en s’acquittant d’un abonnement annuel de 90€ (tarif non ayant droit).

Quels sont les aménagements de voirie prévus pour éviter les bouchons aux entrées et sorties, école et collège de Mercurol et favoriser au maximum une fluidité du trafic automobile au sein même de la commune ?
La desserte du collège s’effectuera par une voie mise en sens unique, effectuant une boucle à partir de la RD 115.
Le carrefour d’accès à cette voie de desserte du collège sera aménagé avec une voie de stockage pour les manoeuvres en « tourne-à-gauche » pour le flux provenant de Mercurol.
Le carrefour de sortie de cette voie sur la RD115 sera aménagé avec des feux tricolores pour assurer une insertion sur la RD115 en sécurité, et de façon à absorber les pics de trafics des heures de début et de fin de journée. Ces feux tricolores permettront également de réguler le trafic sur la RD115, en ralentissant la circulation au niveau de l’entrée dans l’agglomération de Mercurol.

Est-ce qu’avec ce nouveau collège, l’est de pont d’Isère sera enfin desservi avec des abris bus dans ce secteur qui sécuriseraient les collégiens ?
Les arrêts desservis sur la commune de Pont-de-L’Isère seront ceux existants qui se situent sur la RN7 ou sur le secteur des sept chemins. Toute nouvelle création d’arrêt doit faire l’objet d’une demande officielle de la mairie, chargée de recenser les demandes des parents.

Pour les transports scolaires quand et où pourrons-nous voir s’il y a eu des changements sur les arrêts bus ou rajouts d’arrêts et les horaires des différents collèges pour les communes en l’occurrence celle de Beaumont Monteux ?
Les arrêts existants seront utilisés. Toute nouvelle création d’arrêt doit faire l’objet d’une demande officielle de la mairie, chargée de recenser les demandes des parents.
Les fiches horaires seront communiquées début juin par ARCHE Agglo. La campagne d’inscription démarre mi-juin.

Mes enfants actuellement en garde alternée (5ᵉ J BAKER et CM2 Chantemerle les blés) sont en garde sur la commune de Beaumont Monteux (avec arrêt du car pour Saint Donat à Curson et Chantemerle les blés j’ai besoin de connaître les trajets des cars pour faire le choix.
Si St Donat, maintien du car de Curson ? Arrêt plus proche de Beaumont Monteux ?
Le car scolaire reliant Chanos-Curson vers St-Donat sera maintenu au titre de la continuité scolaire des élèves inscrits pour l’année 2022-2023. Dès que ces élèves auront fini leur scolarité à St-Donat, le service sera supprimé.
A la rentrée 2023, un service sera créé depuis Beaumont-Monteux à destination du collège de Mercurol-Veaunes.

Y-a-t-il un car qui part de Chantemerle pour s’arrêter à Mercurol (peut-être celui de Tournon?)
La commune de Chantemerle-les-Blés est affectée au collège de St-Donat/L’Herbasse, et non vers celui de Mercurol-Veaunes. Par conséquent, aucun transport scolaire ne relie Chantemerle-les-Blés à Mercurol-Veaunes.

Est-ce qu’au départ de la Roche de Glun sera aussi bien desservi que le collège Marcel Pagnol ?
Les fiches horaires seront communiquées début juin par ARCHE Agglo. La Roche-de-Glun aura un circuit de transport à tous les horaires d’ouverture et de fermeture du collège de Mercurol-Veaunes.
Pour le collège Marcel Pagnol : se renseigner auprès de l’antenne régionale des transports scolaire et interurbain de la Drome – transports26@auvergnerhonealpes.fr

Pour les enfants de Mercurol qui souhaitent continuer à Marie Curie, les transports vont-ils rester gratuits ou vont-ils devenir payants, car ce ne sera plus leur collège de secteur ?
Le car scolaire depuis Chanos-Curson ou Mercurol-Veaunes à destination de Tournon-sur-Rhône sera maintenu, notamment pour les lycéens et les collèges privés. Concernant les élèves du collège Marie Curie, ceux scolarisés en tant qu’ayant droits en 2022-2023 continueront à prendre le transport scolaire dans les mêmes conditions tarifaires. En revanche, tout nouvel inscrit au collège Marie Curie en 2023-2024 (par exemple en classe de 6ème) sera pris en charge dans la limite des places disponibles, et devra s’acquitter d’une surtaxe.

Mon fils est scolarisé à J BAKER nous habitons Veaunes il n’a donc pas le droit au bus scolaire pour aller à Mercurol Veaunes. La ligne de bus sera t-elle toujours active pour continuer sa scolarité à Saint Donat ?
Le car scolaire Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes vers St-Donat sera maintenu au titre de la continuité scolaire des élèves inscrits pour l’année 2022-2023. Dès que ces élèves auront fini leur scolarité à St-Donat, le service sera supprimé.
Concernant la desserte du hameau de Veaunes vers le collège de Mercurol-Veaunes, pour les élèves domiciliés à moins de 3 km de l’établissement scolaire, celle-ci pourrait être effectué si un accord intervient entre ARCHE Agglo et la commune de Mercurol-Veaunes.

Enseignements

Le collège commencera à 8h30, mais ouvrira t’il ses portes avant ? A quelle heure ? Y aura t’il un système d’études de 8h à 8h30 ?
Les horaires de fonctionnement de l’établissement relèvent du règlement intérieur du collège. Les informations seront données à compter du début du troisième trimestre.

Les élèves habitant à Mercurol qui ont débuté cette année l’allemand en classe bilingue au collège J BAKER devront ils rester l’an prochain ? Et pour le reste de leur scolarité au collège de Saint Donat, pourront-ils rejoindre leur collège de secteur à savoir Mercurol et débuter l’italien en classe de 5ᵉ ?
Les élèves ayant débuté une langue ont vocation à la poursuivre. Toute situation individuelle peut être évidemment analysée.

Pour toutes les questions de transports et langues, comment les parents peuvent-ils faire des demandes communes ?
Les demandes seront à adresser au chef d’établissement à compter du début du 3ème trimestre. L’adresse du courrier électronique sera disponible sur le site de la DSDEN de la Drôme. Concernant les transports, les demandes sont à adresser à Arche Agglo, en charge de ces derniers.

Si nous sommes assez de parents, pour avoir des classes d’allemand (vu le nombre de demandes ce soir) ? Un système de demandes collectives est-il possible ? Ou devons-nous monter des pétitions ?
La carte des langues a été arrêtée afin de garantir une offre équilibrée entre les différents collèges du secteur.

Sera-t-il prévu des options sciences ou art et si oui en quelle classe ?
Les propositions d’options relèvent de l’autonomie de l’établissement et sont ensuite validées par le Rectorat.

Le collège prévoit-il la mise en place d’une association sportive pour proposer des activités pendant le temps de self ?
Il y aura une association sportive au sein de l’établissement comme dans tous les collèges publics.

L’équipe éducative est-elle formée ? Est-elle aguerrie à la vie d’un collège ?
L’équipe éducative sera constituée suite aux opérations de mobilité des enseignants titulaires du second degré (collège et lycée).

Peut-on faire la demande pour être dans la même classe que quelqu’un ?
Ces demandes devront faire l’objet d’un courrier au chef d’établissement.

Combien de places sont prévues en classe Ulis pour la rentrée 2023 ?
Les capacités d’accueil des dispositifs Ulis sont fixées de façon réglementaire conformément à la circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015. Le nombre d’élèves ne dépasse pas dix. Dans certains cas, l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’éducation nationale (IA-Dasen) peut décider de diminuer ou augmenter légèrement l’effectif…

Est-ce qu’il y aura une étude proposée ? Également si un professeur est absent pourront-ils rentrer chez eux si accord des parents ou une étude sera forcément proposée et/ou au choix des parents ?
Le règlement intérieur de l’établissement répondra à toutes ces questions.

Où pouvons-nous récupérer le formulaire d’inscription ?
Pour les élèves actuellement en CM2, l’affectation en 6ème fait l’objet d’une procédure dématérialisée via l’application Affelnet 6ème et l’école d’origine de votre enfant vous accompagnera dans vos démarches.
Le site internet de la DSDEN vous permet également de prendre connaissance de la procédure et/ou de télécharger les imprimés nécessaires à votre demande d’affectation si votre enfant n’est pas originaire d’une école publique ou privée sous contrat de l’académie de Grenoble.
www1.ac-grenoble.fr/article/votre-enfant-entre-a-l-ecole-au-college-au-lycee-en-drome-26-122037
Rubrique ENTRÉE EN 6ème : AFFELNET 6ème – procédures d’affectation des élèves et de dérogation à la carte scolaire

Les résultats d’affectation en 6ème seront publiés le 12/06/2023 et les familles pourront procéder à l’inscription de leur enfant auprès du collège après avoir reçu la notification d’affectation. Les principaux des collèges publics de la Drôme sont destinataires de ces résultats et ont donc connaissance des élèves de 6ème affectés dans leur établissement. Chaque établissement met ensuite en place ses propres chaines d’inscription.
Pour les élèves actuellement scolarisés en 6ème, 5ème et 4ème, les informations transiteront par les chefs d’établissement.

Y aura-t-il des classes à thème : arts de la scène, culture numérique, sciences et création, découverte des sciences… ?
Ces questions relèvent de l’autonomie de l’établissement qui devra construire son projet d’établissement.

Un élève qui a débuté en 5ᵉ une deuxième langue espagnole a-t-il la possibilité de changer pour de l’italien en rentrant en 4ᵉ à Mercurol ?
Les élèves ayant débuté une langue ont vocation à la poursuivre.

Ma fille entre en 6ᵉ à Mercurol avec des aménagements (AVS, ordinateur) dois-je prendre contact avec quelqu’un en particulier avant la rentrée ?
Toutes les situations personnelles peuvent faire l’objet d’un entretien avec le chef d’établissement.
Concernant le matériel pédagogique adapté (ordinateur ou autre), vous devez envoyer une copie de la notification de la MDA par email à ce.mpa-dsden26@ac-grenoble.fr et le service de la Discol vous indiquera la marche à suivre après réception de votre courriel.

Ma fille rentre en 4ᵉ et a pris italien en seconde langue, nous habitons à Tain quartier la mule blanche, elle souhaite poursuivre sa scolarité à Marie Curie y a-t-il des soucis avec son option ?
La carte des langues n’évolue pas à Marie Curie à la rentrée prochaine.
Tous les élèves qui le souhaitent pourront poursuivre leur scolarité dans leur collège d’origine.

Combien y a-t-il de classes par niveau ?
Le nombre de classes dépendra du nombre d’élèves inscrits.

Vous annoncez une classe Ulis ou SEGPA, mais va-t-il y avoir une classe DYS comme actuellement à J BAKER ? Si oui pouvons-nous inscrire nos enfants et avoir les informations ?
Il n’y a pas de SEGPA au collège de Mercurol. Les élèves de l’Ulis ont pleinement vocation à être inclus.

J’ai vu que concernant le personnel technique il n’y avait que chef de cuisine, second et RT employés du département, qu’en est-il des autres agents ?
Une prestation pour l’entretien et l’aide à la restauration sera confiée à une entreprise d’insertion

Autres questions relevant de l’Education Nationale :
Consulter la page dédiée sur le site internet de l’académie de Grenoble

Contacts pour informations complémentaires :

Les réponses aux questions ci-dessus sont déjà nombreuses. Si toutefois, vous ne trouvez pas la réponse à votre question, vous pouvez contacter directement par courriel les services compétents (coordonnées ci-dessous).

Sectorisation
Département de la Drôme
Direction Education, Jeunesse, Sport
sos-college@ladrome.fr

Département de l’Ardèche
Direction éducation
colleges@ardeche.fr

Dérogations
Direction départementale des services de l’Education Nationale :
Service Scolarité DSDEN de la Drôme
Place Louis le Cardonnel 26000 Valence
ce.26i-scolarite@ac-grenoble.fr

Transports scolaires
Arche Agglo : archeagglo.fr
transportscolaire@archeagglo.fr

Antenne régionale des transports scolaire et interurbain de la Drome
transports26@auvergnerhonealpes.fr