La CLI Framatome Romans

En 2009, le Département de la Drôme a créé une Commission Locale d’Information (CLI) auprès du site nucléaire exploité par la société Framatome, implanté sur les communes de Romans-sur-Isère et Saint-Paul-lès-Romans. Son périmètre s’étend sur un rayon de 5 km autour du site.

La CLI Framatome Romans rassemble actuellement 34 membres représentatifs du territoire et nommés pour un mandat de 5 ans (2021-2026) :

  • 19 élus locaux : conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux, député et sénateur.
  • 4 représentants d’associations de protection de la nature et de l’environnement ;
  • 4 délégués d’organisations syndicales représentatives dans les entreprises nucléaires concernées ;
  • 7 personnalités qualifiées et représentants du monde économiques : pompiers, chambres consulaires, universitaires, ordres des médecins et pharmaciens, associations de travailleurs du nucléaire.

La CLI Framatome Romans est présidée par Fabien Limonta, conseiller départemental de la Drôme. La vice-présidence est assurée par Philippe Labadens, premier adjoint au maire de Romans-sur-Isère.

L’exploitant des installations nucléaires de Romans (Framatome), l’Autorité de sûreté nucléaire et les services de l’Etat (Préfecture et Agence Régionale de Santé) participent également aux travaux de la commission.

 

Pour assurer sa mission d’information et de transparence, la CLI met en ligne la totalité des comptes rendus et documents présentés en séances plénières.

Sont accessibles les supports d’informations présentés par les exploitants nucléaires, par l’ASN ou d’autres intervenants, le détail des débats qui se déroulent pendant les séances, ainsi que ses rapports et prévisionnels d’activités et financiers.

Plénière du 16 novembre 2023

Plénière du 25 mai 2023

Plénière du 5 décembre 2022

Plénière du 1er juin 2021

Plénière du 19 novembre 2020

Archives des comptes-rendus de séances plénières

Télécharger les archives (2015-2019)

Conformément à la réglementation qui lui est applicable, la CLI Framatome organise depuis 2016, chaque année, une réunion publique. Ouverte à tous, elle doit permettre de favoriser l’accès à l’information des bassins de population situés à proximité du site de Romans-sur-Isère. La thématique autour de laquelle se structure le dialogue entre les intervenants (exploitants, ASN, services de l’État…) et les publics, est choisie au regard de la mission de la CLI et de l’actualité des installations nucléaires concernées.

Réunion Publique du 16 octobre 2023 :

« La prévention et la gestion des risques industriels sur le site Framatome de Romans »

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