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Actualités

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Séances publiques

L’assemblée départementale définit les grandes orientations de la politique départementale. Les conseillers départementaux se réunissent en séance plénière publique au moins une fois par trimestre, pour débattre, délibérer et voter.

Ces séances sont publiques et ouvertes librement à chaque Drômoises et Drômois qui s’intéresse au travail et aux décisions prises par le Conseil départemental.

Pour vous rendre et assister aux séances publiques

Salle Marius Moutet

Conseil départemental de la Drôme
Hôtel du Département
26 avenue du président Herriot
26000 VALENCE

Calendrier des séances à venir

• Lundi 25 mars 2024 à partir de 9h
• Lundi 24 juin 2024 à partir de 9h
• Lundi 16 septembre 2024 à partir de 10h
• Lundi 14 octobre 2024 à partir de 9h
• Lundi 18 novembre 2024 à partir de 9h
• Lundi 9 décembre 2024 à partir de 9h
• Lundi 17 février 2025 à partir de 9h
• Lundi 14 avril 2025 à partir de 9h
• Lundi 23 juin 2025 à partir de 9h
• Lundi 22 septembre 2025 à partir de 9h
• Lundi 13 octobre 2025 à partir de 9h
• Lundi 17 novembre 2025 à partir de 9h
• Lundi 8 décembre 2025 à partir de 9h

L’ensemble des décisions prises lors des séances plénières sont accessibles sur la plateforme dématérialisée des actes administratifs.

Publications

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Délibérations

Actes administratifs

Quels sont les actes administratifs disponibles ? 

• Les délibérations du Conseil départemental et de la Commission permanente ;
• Les décisions de la Présidente ;
• Les arrêtés de la Présidente ;
• Les procès verbaux.

Comment consulter les actes administratifs ?

En ligne

Sur place 

Les actes administratifs sont directement consultables, sur rendez-vous, au Département de la Drôme.

Télécharger les conventions inhérentes à l’arrêté 20_DPT_01

Télécharger les délibérations de la commission permanente du 27 avril 2020

Les recueils des actes administratifs des années précédentes sont à consulter à l’Hôtel du Département.

Agenda

Annoncer un événement

Ce formulaire permet aux associations culturelles et sportives drômoises de proposer un événement qui sera affiché dans l’agenda de notre site.

A noter que votre événement ne sera pas en ligne immédiatement. Une modération a priori est effectuée dans un délai maximum de 72h entre le dépôt de l’annonce et sa publication.

Si vous avez besoin d’apporter des modifications à votre événement après sa mise en ligne, nous vous invitons à contacter l’Office de Tourisme de votre secteur pour faire les mises à jour.

Toute annonce à caractère politique, commerciale ou d’ordre privé ne sera pas prise en compte dans l’agenda.

Les champs suivi d’une * sont obligatoires. 
Merci de bien mettre la 1ère lettre du nom de votre événement et des noms propres en majuscules.

Dans le champ « nom de la manifestation », merci d’indiquer en plus du nom de la manifestation, le nom de votre association, organisme. Exemple : Concert – association…