Séances publiques

L’assemblée départementale définit les grandes orientations de la politique départementale. Les conseillers départementaux se réunissent en séance plénière publique au moins une fois par trimestre, pour débattre, délibérer et voter.

Ces séances sont publiques et ouvertes librement à chaque Drômoises et Drômois qui s’intéresse au travail et aux décisions prises par le Conseil départemental.

Pour vous rendre et assister aux séances publiques

Salle Marius Moutet

Conseil départemental de la Drôme
Hôtel du Département
26 avenue du président Herriot
26000 VALENCE

Calendrier des séances à venir

• Lundi 21 novembre 2022 à partir de 9h : débat d’orientation budgétaire (DOB)
• Lundi 12 décembre 2022 à partir de 9h : vote du budget primitif 2023 (BP)
• Lundi 27 mars 2023 à partir de 10h : présentation de 3 stratégies départementales (alimentation, agriculture, filière bois), rapport d’activité et questions à l’ARS (Agence Régionale de Santé)
• Lundi 26 juin 2023 à partir de 9h : compte administratif 2022 et budget supplémentaire 2023, présentation de la stratégie attractivité du Département (exceptionnellement à la mairie de Valence, 1 place de la Liberté – salle des délibérations).
• Lundi 11 septembre 2023 à partir de 9h : avis du Département sur le Schéma régional de santé et le Programme régional d’accès à la prévention et aux soins pour les plus démunis (PRAPS) de lʼARS Auvergne Rhône-Alpes, aide exceptionnelle au Groupement des lieutenants de louveterie de la Drôme (exceptionnellement à la mairie de Valence, 1 place de la Liberté – salle des délibérations).
• Lundi 16 octobre 2023 à partir de 9h : éducation (collèges) , restitution du Conseil départemental des jeunes 2022-2023.
• Lundi 20 novembre 2023 à partir de 9h : débat d’orientation budgétaire (DOB), décision modificative n°2 du budget 2023, le schéma des enseignements et pratiques artistiques et l’installation de la 8e promotion du Conseil départemental des jeunes.
• Lundi 11 décembre 2023 à partir de 9h : vote du budget prévisionnel 2024 et sports de nature
• Lundi 25 mars 2024 à partir de 9h
• Lundi 24 juin 2024 à partir de 9h
• Lundi 16 septembre 2024 à partir de 9h
• Lundi 14 octobre 2024 à partir de 9h
• Lundi 18 novembre 2024 à partir de 9h
• Lundi 9 décembre 2024 à partir de 9h

 

L’ensemble des décisions prises lors des séances plénières sont accessibles sur la plateforme dématérialisée des actes administratifs.